Mentions légales
Le site Internet www.smabtp.ci (ci-après le « Site ») est édité par :
SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA
Société anonyme d’assurance à Conseil d’administration au capital de 5 236 530 000 F CFA entièrement libéré
Entreprise régie par le Code des assurances
RCCM Abidjan CI-ABJ-03-2017-B14-16585
Siège social : Immeuble SAYEGH - 5ème étage, Rue des Jardins, Cocody-deux-plateaux – 01 BP 6941 Abidjan 01 Côte d’Ivoire
Téléphone : (+225) 27 22 59 80 70
E-mail : contact@smabtp.ci
Directeur de la publication : Sylvie Fadika, Directeur général
Autorité de contrôle :
Commission Régionale de Contrôle des Assurances (CRCA).
Présentation générale du Site
Le Site est un site de présentation qui a pour objet de fournir des informations sur SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA et le Groupe SMABTP auquel elle appartient.
L’utilisation de ce Site implique l’acceptation, sans réserve, des présentes conditions générales d’utilisation. Par ailleurs, SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA se réserve le droit de modifier les conditions générales d’utilisation.
Les informations contenues dans ce Site sont données à titre indicatif et général. Elles ne prétendent aucunement à l'exhaustivité. SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA s'efforce de fournir les informations les plus fiables possible et se réserve le droit de les modifier à tout moment.
Les produits et les services présentés sur le Site sont destinés à être proposés et utilisés selon les conditions contractuelles et tarifaires en vigueur, disponibles auprès de SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA.
Malgré les mises à jour régulières du contenu, SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
- pour tout dommage susceptible de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence ;
- et, plus généralement, pour tous dommages directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués par l'accès de quiconque à ce Site, par son usage ou par l'usage d'autre sites qui lui sont liés.
Réalisation
Le Site a été réalisé par SMABTP, société du Groupe SMABTP / en collaboration avec WISEN, 19 rue Martel - 75010 Paris - France
Crédit photos : Adobe Stock
Hébergement
Le Site est hébergé par SMABTP, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise française régie par le Code des assurances
RCS Paris 775 684 764
8 rue Louis Armand - 75015 Paris – France
Tél : + 33 (0)1 40 59 70 00
Propriété intellectuelle
Tous droits de propriété intellectuelle sur le contenu ou la forme du Site sont réservés. Sauf mention contraire, toutes les informations et documents contenus dans le Site, ainsi que tous les éléments créés, sont protégés au titre des droits d’auteur et sont la propriété des sociétés du Groupe SMA ou ces dernières ont obtenu les droits nécessaires à leur exploitation.
Toute reproduction et toute utilisation du contenu du Site à un usage autre que celui de consultations individuelles et privées est interdit, sauf autorisation écrite et préalable de SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA.
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce Site sont la propriété des sociétés du Groupe SMA. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite et préalable de celles-ci. Le non-respect de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de l’auteur de l’infraction.
Liens hypertextes
SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du Site le sont à titre de service.
La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du Site.
Aucun élément figurant sur une page de ce Site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse, préalable et écrite de SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA.
Loi applicable et Attribution de juridiction
Sans préjudice de l’application de règlementations impératives ou d’ordre public, les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit ivoirien.
Les tribunaux ivoiriens sont seuls compétents pour connaitre des litiges auxquels ce site peut donner naissance.
Utilisation des cookies
Un cookie est un fichier texte déposé et lu lors de la consultation d'un site internet, permettant de conserver certaines données.
Le Site utilise des cookies :
- techniques, indispensables à son fonctionnement, sans lesquels vous ne seriez pas en mesure de naviguer sur le Site, ni d'utiliser certaines de ses fonctionnalités ;
- de fonctionnalité, permettant de conserver temporairement vos préférences de navigation et ainsi de faciliter votre navigation ;
- de performance, permettant d'analyser la navigation et la fréquentation.
Votre navigateur internet accepte par défaut les cookies. Son paramétrage permet de vous informer de leur présence et de vous opposer à leur enregistrement selon la procédure suivante :
Sous Microsoft Internet Explorer
- choisissez le menu "Outils", puis "Options internet";
- cliquez sur l'onglet "Confidentialité";
- sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Sous Mozilla Firefox
- choisissez le menu " Outils " puis " Options ";
- cliquez sur l'onglet " Vie privée ";
- dans la liste déroulante " Règles de conservation " sélectionnez le niveau souhaité.
Sous Google Chrome
- cliquez sur l'icône permettant d'afficher le menu des paramètres;
- cliquez sur " Options ;
- dans la zone "Historique", sélectionnez "utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique";
- choisissez le niveau souhaité.
Sous Safari 1. Cliquez dans le menu " Safari ";
- cliquez sur " Préférences ";
- dans l'onglet " Sécurité " sélectionnez le niveau souhaité.
Sous Opéra 9.0 et +
- cliquez dans le menu " Fichier ";
- cliquez dans "Préférences";
- vie privée.
Loi n°2013-450 du 19 juin 2013 relative à la protection des données à caractère personnel :
Les données personnelles, que vous communiquez sur le site www.smabtp.ci, peuvent être traitées par SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA en vue de la gestion du fichier de la clientèle, en conformité avec la loi relative à la protection des données à caractère personnel du 19 juin 2013.
Ces données personnelles peuvent être traitées par SMABTP CÔTE D’IVOIRE SA dans des outils communs avec SMABTP en vue de la gestion du fichier de la clientèle, en particulier la gestion et la mise à jour des données d’identification.
Conformément aux dispositions de cette loi, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à SMABTP CÔTE D’IVOIRE, Cocody-Deux-Plateaux, Rue des Jardins, 5ème étage Immeuble SAYEGH – 01 BP 6941 Abidjan 01 Côte d’Ivoire ou envoyez un courrier électronique accompagné d’une copie de votre titre d’identité signé au webmestre de SMABTP (contact@smabtp.ci).
Pour toute remarque, suggestion, information concernant ce site, vous pouvez également écrire au webmestre de SMABTP (contact@smabtp.ci).