Les chantiers de travaux publics peuvent générer des nuisances qui se répartissent en 4 catégories :

- les dommages matériels causés aux immeubles mitoyens (avoisinants),

- les nuisances sensorielles (bruits, vibrations, poussières ...),

- les nuisances d'accessibilité (modification de la circulation...),

- les nuisances d'hygiène et de sécurité (pollution visuelle, déchets, émanations toxiques...).

Le diagnostic

Les dommages et nuisances sont de nature différentes selon l’ampleur, la durée et la situation des chantiers.

Les dommages matériels causés aux avoisinants

Les opérations de travaux publics, notamment en phase de démolition, terrassement, fondations, peuvent être à l’origine de divers incidents et provoquer des dommages matériels aux avoisinants : fissures, bris, effondrements de murs, enfoncements par des engins de chantiers, chute de matériaux chez les tiers qui engagent la responsabilité des intervenants.

Les nuisances sensorielles

Les nuisances sonores

Lorsqu’il est constaté une insuffisance de précaution pour limiter les bruits inhérents à l’utilisation d’outils ou de techniques de démolition.

Les vibrations

Les travaux de vibrofonçage, forage, brise roche hydraulique, engendrent des vibrations qui peuvent perturber la vie des riverains et éventuellement causer des fissurations aux immeubles.

L’émission de poussières

La circulation d’engins ou de camions, la démolition d’ouvrages d’art, le traitement de sol, les forages, le creusement de tranchées ou de simples marteaux piqueurs, génèrent des poussières avec mise en suspension de polluants, de métaux lourds. Elles impactent les centrales d’air sur les toitures et peuvent rendre les chaussées glissantes.

La boue

La présence de boue sur la chaussée fait courir un risque aux usagers de la route, tout particulièrement les deux-roues.

La perte de vue ou d’ensoleillement pendant ou après le chantier
Ils sont considérés comme troubles du voisinage.

Les nuisances d’accessibilité

Le passage de camions et le transport de matériaux

En plus de générer des poussières et des nuisances sonores, ce type de transport, s’il n’est pas encadré, peut se révéler « accidentogène » si des gravillons ou sables, de la boue, des déchets, des objets ou matériaux tombent des bennes. La dégradation des voies est aussi la résultante d’un chantier non maîtrisé du point de vue du choix des circuits à emprunter, des horaires, du type de camions sollicités.

Fermeture de certaines voies d’accès, modification de l’accessibilité et de la mobilité

La présence d’un chantier entraine le plus souvent une modification des conditions de circulation.
Le défaut d’information des usagers, le défaut de balisage peuvent conduire à des plaintes et réclamations, voire à des accidents préjudiciables à la bonne poursuite du chantier.

Les nuisances d’hygiène et sécurité

La pollution visuelle

Elle peut aussi être classée dans les nuisances sensorielles notamment en cas de chantiers de grande ampleur (présence de panneaux, de déchets, éclairage non maîtrisé...).

Les déchets

La gestion des déchets revêt un caractère d’extrême importance également pour l‘acception du chantier par les riverains. Les pratiques illégales telles que l’abandon des déchets ou le dépôt sauvage, le brûlage de déchets sont passibles de poursuites.

La pollution ponctuelle et/ou grave

Au cours d’un chantier, en l’absence de précautions particulières, le déversement de substances liquides et le rejet de solvants et autres produits dangereux sont susceptibles de créer des pollutions importantes et d'être la cause de l’endommagement des réseaux et des installations de traitement des eaux usées (y compris des nappes phréatiques).

Les bonnes pratiques et conseils de prévention

Le rôle des différents acteurs

Maître d’ouvrage et maître d’œuvre

- Définir dans le cahier des chargesles mesures à mettre en œuvre par les intervenants pour prévenir les risques de nuisance et/ou de dommages du fait des travaux. Informer les riverains du chantier sur le projet et les travaux en cours et à venir.

- Adapter la période de travaux et prévoir les plages horairespour les tâches bruyantes en accord avec les arrêtés locaux.

- Rédiger et diffuser la charte « chantier propre » ou « chantier faibles nuisances ».

- Co-créer un carnet de bord environnemental du chantier(géré par le maître d’œuvre) et en assurer la traçabilité. Les projets touchant à l’environnement seront précédés d’une étude d’impact.

En outre, concernant l’organisation du chantier :

- Les différentes zones doivent être définies,

- Les travaux concernant les réseaux enterrés devront respecter les procédures,

- Les demandes et possibilités de branchement et autorisations de voiries seront précisées mais sont à demander par l’entreprise.

Entreprise

- Participation à la gestion du carnet de bord environnemental. Prendre part aux réunions qualité environnement,

- Organisation du chantier : en assurer la propreté, mettre en place des panneaux d'information,

- Formalisation d’un plan de communication à la destination des riverains (affichage projet, bulletin mensuel d’avancement, visites de chantier, réunions d’information, sensibilisation du personnel),

- Organisation d’une réunion d’information à l’arrivée de nouvelles entreprises et participation au montage de la réunion,

Réduction du risque « dommages matériels »

Les bonnes pratiques relèvent du domaine technique, de la compétence et de la qualification des entreprises, du bon sens et de l’attention apportés à la réalisation de l’ouvrage.

Réduction des nuisances sonores

- Prévoir les circulations et les livraisons,

- Aménager des plages horaires pour les tâches bruyantes en accord avec la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’oeuvre,

- Mettre en place des écrans acoustiques (parois anti-bruit) si un fort niveau de bruit persiste.

Réduction des vibrations

Réalisation d’une étude d’impact B&V (bruit et vibrations).

Pollutions ponctuelles de l’eau et des sols

- Assurer la maintenance des engins de chantier, prévoir des bacs de rétention et pistolets anti gouttes pour faire le plein des engins,

- Stocker tous les produits dans de bonnes conditions (ventilation locaux, sous abris),

- Prévoir pour agir en situation d’urgence, disposer par exemple d’un kit de dépollution et de procédures pour action.

Poussières

Entretenir les machines et utiliser des filtres à poussières, bâcher les camions.

Boues et propreté du chantier

Prévoir une station de lavage des roues des camions à la sortie du chantier (débourbeur). Les entreprises assurent un nettoyage régulier des voiries et abords du chantier.

Passage de camions et d’engins

- Effectuer des référés préventifs sur l’état des existants (chaussées),

- Optimiser les circuits de desserte du chantier (municipalité) et les horaires de passage.

Polluants, fumées, odeurs et particules

- Utiliser des enrobés bitumineux tièdes possédant les mêmes caractéristiques que les enrobés bitumineux chauds.

Gestion des déchets

- Si possible, trier les déchets sur place,

- Mettre en place une zone de stockage spécifique pour les déchets dangereux (bacs spécifiques),

- Sécuriser les bennes pour éviter les envols ou les malveillances (bâches, filets, grilles),

Nuisances visuelles

Des solutions existent pour rendre le chantier plus acceptable aux yeux des riverains et l’intégrer dans l’environnement :

- Clôture,

- Éclairage nocturne: les éclairages publicitaires et décoratifs doivent être proscrits.

Fermeture de certaines voies d’accès, perturbation de l’accessibilité et de la mobilité

La préparation en amont du chantier conditionne sa réussite. La mise en place de plusieurs dispositifs permet de réduire significativement les contraintes de mobilité.

- Étudier l’impact des différents phasages sur le temps de parcours des usagers et construire un dossier d’exploitation,

- Respecter les jours de grande circulation, programmer les travaux en fonction de l’état du trafic.

Bilan du chantier

En fin de réalisation, le responsable chantier principal établira avec l’aide des responsables environnement entreprises un bilan du chantier documenté avec photos et éléments justificatifs (factures, tableaux de bord, PV, bilan des incidents et actions correctives associées, questionnaire de satisfaction).

Ce qu'il faut retenir

- Le trouble anormal de voisinage dans les TP s’exprime en termes de dommages matériels et de nuisances sensorielles, d’accessibilité ou d’hygiène et sécurité.

- Les bonnes pratiques de réduction des nuisances amenuisent le risque de mise en cause. Quatre points sensibles : le bruit, le passage de camions, les poussières, et la gestion des déchets.

- Bien que non obligatoire, il est recommandé à l’entreprise de souscrire une assurance de responsabilité civile pour des dommages causés aux tiers. Il est donc primordial de vérifier à chaque fois les conditions générales attachées au dossier concerné. Enfin, il est important de vérifier les exclusions qui peuvent s’appliquer en matière de trouble anormal de voisinage.