Un contrat d'assurance conçu pour toutes les entreprises de BTP
Le contrat ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE DES ENTREPRISES DE LA CONSTRUCTION est destiné à toutes les entreprises du bâtiment et des travaux publics, quels que soient leur taille et leur mode d’intervention (en sous-traitance, en groupement…).
La couverture de votre responsabilité civile
Le contrat ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE DES ENTREPRISES DE LA CONSTRUCTION couvre la responsabilité civile de votre entreprise de BTP, notamment en cas de :
- dommages causés à des tiers dans l’exercice de votre activité déclarée :
- du fait de vos installations permanentes et temporaires ;
- du fait de l’utilisation par vos préposés d’un véhicule terrestre à moteur pour les besoins du service ;
- causés aux biens qui vous sont confiés ;
- aux existants ;
- dommages causés à des tiers et à vos préposés à la suite de dommages corporels provenant d’intoxication alimentaire ;
- dommages causés à vos co-contractants du fait des travaux donnés en sous-traitance ;
- dommages causés à vos préposés engageant votre responsabilité d’employeur (faute intentionnelle, maladie professionnelle, œuvres sociales...).
L’assurance de dommages en cours de travaux
Le contrat ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE DES ENTREPRISES DE LA CONSTRUCTION garantit le paiement des dommages matériels affectant les travaux que vous exécutez et/ou les matériaux et approvisionnements vous appartenant, quand ces dommages sont consécutifs à un incendie, à une explosion, à une chute de la foudre, à l’effet du vent dû aux tempêtes, aux ouragans ou aux cyclones.
Des garanties optionnelles pour adapter votre contrat à vos besoins
- La garantie Produits couvre votre responsabilité en cas de dommages causés à un tiers par un produit livré, du fait d’un vice caché ou d’un défaut du produit, d’une erreur commise dans sa conception, sa fabrication...
- La garantie Actes de terrorisme ou d’attentats garantit le paiement des dommages occasionnés aux matériels assurés sur le site du chantier quand ils sont causés par ce type d’événements.
